dommages matériels

A. Dommages et vol à un instrument de musique.

Nous garantissons l'instrument de musique et son étui de protection appartenant, loué, prêté ou confié à votre enfant pour son éducation musicale en cas de :
• dommages accidentels,
• vol.

Les justificatifs des leçons prises pourront être demandés.

B. Dommages au vélo suite à collision.

Lorsque votre enfant utilise son vélo, nous garantissons les dommages résultant d'une collision sur la voie publique avec un tiers identifié, un véhicule en mouvement appartenant à un tiers identifié ou un animal appartenant à un tiers identifié.

Cette garantie est étendue au fauteuil roulant.

C. Vol de fournitures scolaires.

Nous garantissons le vol de fournitures scolaires appartenant à votre enfant dans l'enceinte de l'établissement à l'exception des tablettes numériques et ordinateurs portables.

La garantie est limitée à un vol par année scolaire.

Les fournitures scolaires ce sont : les sacs de sport et les sacs de classe, les manuels, les calculatrices et autre matériel utilisé en classe ainsi que les affaires de sport utilisées dans le cadre des cours d'éducation physique.

D. Dommages au matériel de stage.

Nous garantissons, lorsque la responsabilité de votre enfant est engagée, les dommages causés au matériel confié par une entreprise dans le cadre de stages ou de séquences éducatives ordonnés et contrôlés par l'établissement scolaire.

E. Ce qui n'est pas garanti.

Exclusions.

Les dommages résultant de l'utilisation par votre enfant de véhicules terrestres à moteur ou d'explosifs.

F. Dommages aux vêtements.

Nous garantissons le remplacement des vêtements endommagés lors d'un accident mettant en jeu la garantie frais de soins, ainsi que les accessoires de sécurité tels que la bombe lors de la pratique de l'équitation, le casque pour le vélo ou le ski...

Nous vous conseillons de tenir les biens endommagés à notre disposition.