MAAF Vie

MAAF Vie.
Statuts.
Version mise à jour le 10 juillet 2013.

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• titre I. Forme, objet, dénomination, siège social, durée de la société
• titre II. Capital social
• titre III. Direction et gestion de la société
• titre IV. Contrôle de la direction et de la gestion de la société
• titre V. Dispositions communes aux membres du directoire et aux membres du conseil de surveillance
• titre VI. Assemblées Générales
• titre VII. Commissaires aux comptes
• titre VIII. Comptes annuels et affectation des résultats
• titre IX. Dissolution, liquidation, contestation
• titre X. Constitution de la société